Projet de loi du député Amir Khadir portant sur les « clauses orphelins » - Les jeunes appellent les parlementaires à participer au débat

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05.12.2013

FORCE JEUNESSE

Projet de loi du député Amir Khadir portant sur les « clauses orphelins » - Les jeunes appellent les parlementaires à participer au débat

MONTRÉAL, le 5 déc. 2013 – Le comité des jeunes de la FTQ, le comité national des jeunes de la CSN, Force Jeunesse, la FECQ et la FEUQ se réjouissent du dépôt du projet de loi n499 visant à interdire les clauses de disparité de traitement ou clauses « orphelins » à l’intérieur des régimes complémentaires de retraites et des régimes d’assurances collectives. Ces cinq groupes représentent les jeunes des deux plus grandes centrales syndicales du Québec, des deux plus grandes organisations étudiantes du Québec ainsi que des jeunes s’étant mobilisés et organisés depuis 1998 sur la question spécifique des clauses de disparité de traitement. Ces groupes jeunesse enjoignent les parlementaires à mettre le projet de loi au débat à l’Assemblée nationale, car il répond positivement à la problématique soulevée dans leur mémoire collectif rendu public le 8 novembre dernier (http://goo.gl/C009aq).

La situation actuelle donne lieu à une transformation progressive des régimes à prestations déterminées (PD) vers des régimes à cotisations déterminées (CD), la plupart du temps au détriment des plus jeunes générations qui doivent assumer individuellement les risques financiers liés à la retraite. Cela vient affaiblir leur capacité de préparer une retraite décente. Dans l’étude rendue publique le mois dernier, les groupes jeunes ont signalé que pas moins de 80 000 personnes ont été touchées par cette pratique discriminatoire, soit près de 18 % des salariés couverts par des conventions collectives entre 2007 et 2012, en plus d’un nombre inconnu dans les milieux non syndiqués. Au moins un quart de ces salariés était touché par des clauses de disparité concernant les avantages sociaux, tels que les régimes de retraite et les assurances collectives.

Rappelons que ces groupes ont interpellé la ministre du Travail et de la Solidarité sociale, Agnès Maltais, lors de la divulgation de l’étude. Ils attendent toujours une réponse. Lors de son dernier conseil national, le Parti Québécois s’était montré ouvert à s’attaquer à cette problématique dans le cadre du plan de travail sur la réforme du système de retraite qui est attendu sous peu pour faire suite au rapport D’Amours. La table est donc mise pour que des changements concrets s’opèrent.

Liste des porte-parole :

  • Alain Querry, Comité des jeunes de la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (CJ-FTQ)
  • Alexandre Roy, Comité national des jeunes de la Confédération nationale des syndicats (CNJ-CSN)
  • Éliane Laberge, présidente, Fédération étudiante collégiale du Québec (FECQ)
  • Tierry Morel-Laforce, président, Fédération étudiante universitaire du Québec (FEUQ)
  • Éloi Beaumier-Lafontaine, président, Force Jeunesse (FJ)

Liste des groupes signataires du mémoire :
Comité des jeunes FTQ
Le comité Jeunes FTQ a pour mandat de conseiller la FTQ sur les questions touchant la jeunesse, notamment en matière de promotion du syndicalisme, de formation syndicale, d’information, de recrutement, de santé et de sécurité et des conditions de vie des jeunes.

Comité national des jeunes CSN
Le Comité national des jeunes CSN a pour mandat principal de conseiller la CSN sur l’ensemble des questions pouvant toucher de près ou de loin les conditions de vie et de travail des jeunes, qu’ils soient syndiqués ou non. Il se fait également l’ambassadeur de la CSN auprès des jeunes dans la société québécoise.

FECQ
La Fédération étudiante collégiale du Québec (FECQ) regroupe 21 associations étudiantes représentant plus de 70 000 étudiants. Depuis 23 ans, elle défend les droits et intérêts des étudiants, notamment auprès des gouvernements, des intervenants du domaine de l’éducation et des intervenants de la société civile.

FEUQ
La Fédération étudiante universitaire du Québec (FEUQ) regroupe 13 associations membres et plus de 125 000 étudiants membres. Créée suite au dégel des frais de scolarité de 1989, elle a pour principal mandat de défendre les droits et intérêts des étudiants, notamment auprès des gouvernements, des intervenants du domaine de l’éducation et des intervenants de la société civile.

Force Jeunesse
Fondé en 1998, Force Jeunesse est un regroupement de jeunes travailleurs qui oeuvre à la défense et à l’amélioration des conditions de travail des jeunes travailleurs, des perspectives d’emploi de la relève et de l’équité intergénérationnelle dans les politiques publiques.

 

Contacts médias :
CJ-FTQ : Isabelle Gareau, 514-953-0142
CNJ-CSN : Philippe Leclerc, 514 216-9097
FECQ : Mylène Beuchée, 514-554-0576
FEUQ : Yanick Grégoire, 514 718-3381
Force Jeunesse : Julien Nepveu-Villeneuve, 514 883-2236


Les jeunes réclament la fin des disparités de traitement en emploi: À travail égal, salaire égal!

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08.11.2013

FORCE JEUNESSE

Les jeunes réclament la fin des disparités de traitement en emploi: À travail égal, salaire égal!

MONTRÉAL, le 8 nov. 2013 – Le comité des jeunes de la FTQ, Force Jeunesse, le comité national des jeunes de la CSN, la FECQ et la FEUQ unissent leurs voix dans le cadre de la consultation gouvernementale menée par le député Léo Bureau-Blouin pour le renouvellement de la politique jeunesse. Ces cinq groupes représentent les jeunes des deux plus grandes centrales syndicales du Québec, des deux plus grandes organisations étudiantes du Québec ainsi que des jeunes s’étant mobilisés et organisés depuis 1998 sur la question spécifique des clauses de disparité de traitement.

Rendu public aujourd’hui, leur mémoire conjoint cite des chiffres du ministère du Travail qui montrent que l’état de la situation est préoccupant. Ils demandent que le gouvernement et l’Assemblée nationale fassent le nécessaire pour que l’interdiction des clauses de disparité de traitement (clauses « orphelin »), en vigueur depuis janvier 2000, soit respectée alors que les efforts actuels donnent des résultats limités. De plus, ils dénoncent le flou juridique entourant les clauses de disparité de traitement dans les régimes complémentaires de retraite et les assurances collectives et demandent une modification de la Loi sur les normes du travail (LNT) pour interdire cette pratique. La situation actuelle donne, notamment, lieu à une transformation progressive des régimes à prestations déterminées (PD) vers des régimes à cotisations déterminées (CD), la plupart du temps au détriment des plus jeunes générations. « Les jeunes d’aujourd’hui ne veulent pas et ne doivent pas devenir les pauvres de demain », ont-ils réclamé en conférence de presse.

Le mémoire présenté trace un portrait préoccupant de la situation à partir des données du ministère du Travail :
Près de 80 000 personnes ont été touchées par cette pratique discriminatoire, soit près de 18 % des salariés couverts par des conventions collectives entre 2007 et 2012 (un échantillon partiel ciblé pour les besoins de l’étude) ;
Près d’un quart de ce groupe de salariés était touché par des clauses de disparité concernant leur salaire d’entrée ou les échelons salariaux ;
Un quart de ce groupe de salariés était touché par des clauses de disparité concernant les avantages sociaux tels que les régimes de retraite et les assurances collectives.

« Cette pratique a pour effet de diminuer les conditions de travail des derniers arrivés sur le marché du travail. C’est odieux dans le cas des avantages sociaux, car cela vient affaiblir la capacité des prochaines générations de préparer une retraite décente. Ces clauses constituent une injustice intergénérationnelle », ont déclaré les porte-parole des groupes jeunesse.

Concrètement, ces groupes demandent trois choses :
D’abord, que la future politique jeunesse du gouvernement du Québec fasse de l’équité intergénérationnelle en emploi un objectif national.

Ensuite, ils demandent au gouvernement d’intervenir pour faire respecter l’interdiction des clauses de disparité en vigueur depuis 2000, notamment en révisant le Plan d’action contre les disparités de traitement de la Commission des normes du travail.

Enfin, à l’heure où le Québec se préoccupe de l’avenir de ses régimes de retraite, ces groupes réclament une modification de la Loi sur les normes du travail (LNT) parce qu’elle est floue en ce qui concerne l’interdiction s’appliquant aux régimes de retraite. Ce flou juridique donne lieu à une transformation progressive des régimes à prestations déterminées (PD) vers des régimes à cotisations déterminées (CD), la plupart du temps au détriment des plus jeunes générations dont la sécurité financière à la retraite est loin d’être assurée.

D’ailleurs, bien que le rapport du comité d’experts présidé par Alban D’Amours Innover pour pérenniser le système de retraite place l’équité intergénérationnelle au cœur de son texte, les groupes ont été déçus de constater qu’il n’aborde pas la question de la légalité des clauses de disparité de traitement sur les régimes complémentaires de retraite.

Les cinq groupes jeunes constatent également un recul sur le plan des assurances collectives. Par exemple, de nouveaux employés obtiennent une couverture d’assurance de santé moins généreuse que les anciens employés ou, dans d’autres cas, assument une part plus importante de la facture.

Le gouvernement du Québec et les parlementaires ne peuvent rester muets à ce sujet dans le cadre du renouvellement de la politique québécoise de la jeunesse.

« Si le projet de politique jeunesse présenté par le gouvernement ne mentionne même pas le problème, ce silence équivaudra à une sorte de caution », avertissent les porte-parole des groupes. « L’équité intergénérationnelle en emploi est un principe important que la future politique jeunesse du gouvernement du Québec devra réaffirmer avec force dans un contexte où cette équité est fortement compromise », ont-ils précisé.

Les groupes signataires de ce mémoire sont disposés à discuter de ce portrait avec la ministre du Travail, Agnès Maltais, ainsi qu’avec Léo Bureau-Blouin. Ils souhaitent également discuter des caractéristiques des différentes solutions à envisager. De plus, les ailes jeunesse des partis politiques représentés à l’Assemblée nationale ont été contactées afin de leur faire part de cette préoccupation. D’ailleurs, certains des groupes signataires seront présents au Conseil national du Parti Québécois, qui commence ce soir, afin de s’assurer que cette préoccupation trouve un écho auprès des délégués et déléguées du parti au pouvoir.

Liste des porte-parole :
– Alain Querry, Comité des jeunes de la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (CJ-FTQ)
– Alexandre Roy, Comité national des jeunes de la Confédération des syndicats nationaux (CNJ-CSN)
– Éliane Laberge, présidente, Fédération étudiante collégiale du Québec (FECQ)
– Tierry Morel-Laforce, vice-président exécutif, Fédération étudiante universitaire du Québec (FEUQ)
– Éloi Lafontaine-Beaumier, président, Force Jeunesse (FJ)

Liste des groupes signataires du mémoire :

Comité des jeunes de la FTQ
Le comité des jeunes de la FTQ a pour mandat de conseiller la FTQ sur les questions touchant la jeunesse, notamment en matière de promotion du syndicalisme, de formation syndicale, d’information, de recrutement, de santé et de sécurité et des conditions de vie des jeunes.

Comité national des jeunes CSN
Le Comité national des jeunes CSN a pour mandat principal de conseiller la CSN sur l’ensemble des questions pouvant toucher de près ou de loin les conditions de vie et de travail des jeunes, qu’ils soient syndiqués ou non. Il se fait également l’ambassadeur de la CSN auprès des jeunes dans la société québécoise.

FECQ
La Fédération étudiante collégiale du Québec (FECQ) regroupe 21 associations étudiantes représentant plus de 70 000 étudiants. Depuis 23 ans, elle défend les droits et intérêts des étudiants, notamment auprès des gouvernements, des intervenants du domaine de l’éducation et des intervenants de la société civile.

FEUQ
La Fédération étudiante universitaire du Québec (FEUQ) regroupe 13 associations membres et plus de 125 000 étudiants membres. Créée suite au dégel des frais de scolarité de 1989, elle a pour principal mandat de défendre les droits et intérêts des étudiants, notamment auprès des gouvernements, des intervenants du domaine de l’éducation et des intervenants de la société civile.

Force Jeunesse
Fondé en 1998, Force Jeunesse est un regroupement de jeunes travailleurs qui œuvre à la défense et à l’amélioration des conditions de travail des jeunes travailleurs, des perspectives d’emploi de la relève et de l’équité intergénérationnelle dans les politiques publiques.


Conciliation travail-famille

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18.09.2013

FORCE JEUNESSE

Conciliation travail-famille

La conciliation travail-famille est une considération assez récente, au Québec. Les jeunes travailleurs, inspirés par les luttes de leurs parents pour de meilleures conditions de travail et de vie, réclament aujourd’hui plus de flexibilité de leurs employeurs. D’aucuns préfèrent les expressions « conciliation travail-études-famille » ou « conciliation travail-vie », parce que la génération X et la génération Y ne vivent pas pour travailler – nous travaillons pour vivre.

Ce changement dans le rapport au travail nécessite une adaptation du marché de l’emploi qui se réalise lentement, mais sûrement – et non pas sans heurts. La création des centres de la petite enfance (CPE) et l’instauration du Régime québécois d’assurance parentale sont des avancées importantes.

Force Jeunesse revendique de meilleures conditions de vie pour les jeunes familles, notamment par des mesures favorisant l’équilibre entre le travail et la famille, l’amélioration du réseau des haltes-garderies, une meilleure gestion des listes d’attentes pour les places en CPE et la participation des étudiants au Régime québécois d’assurance parentale.


Force Jeunesse en action

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10.09.2013

FORCE JEUNESSE

Force Jeunesse en action

Force Jeunesse agit concrètement en revendiquant des mesures qui améliorent la situation économique et sociale des jeunes, ainsi que la santé des finances publiques et de la démocratie québécoises.

Ainsi, l’action de Force jeunesse se décline autour de deux axes principaux.

1. Les jeunes travailleurs et le marché de l’emploi

  • Les clauses de disparité de traitement, dites clauses « orphelin »
  • Le travail atypique, qui a trop souvent comme conséquence la précarisation des conditions de travail des jeunes
  • La conciliation travail-famille est au coeur des préoccupation de la relève

2. Les politiques publiques, la gouvernance et l’équité intergénérationnelle

  • Évaluer les impacts des décisions du gouvernement sur les jeunes est une chose ; rendre publiques ces évaluations en est une autre. Le dossier des clauses d’impact jeunesse prend tout son sens à la lumière de l’équité intergénérationnelle et de la gouvernance.
  • La saine gestion des finances publiques est le meilleur moyen d’assurer l’équité intergénérationnelle
  • Dans le contexte de choc démographique, il est aussi crucial de garantir les revenus de retraites des travailleurs et la perénnité du Régime de rentes du Québec

La participation des jeunes sur les instances décisionnelles est donc fondamentale !


Clauses « orphelines »

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30.06.2013

FORCE JEUNESSE

Clauses « orphelines »

Depuis sa création, Force Jeunesse appuie les jeunes victimes de clauses « orphelin » tout en dénonçant cette pratique discriminatoire qui afflige les conditions d’emploi des nouveaux travailleurs.

La Commission des droits de la personne du Québec définit une clause orphelin comme étant :

« Toute clause discriminatoire basée sur la date d’embauche qui a pour effet de ne plus fonder la politique salariale sur des critères communs à l’ensemble du personnel. »

Le ministère du Travail du Québec propose une définition complémentaire.

« Les clauses « orphelin », décrites par le secteur de la recherche du ministère du Travail lors de travaux publiés au cours des deux dernières décennies, correspondent au départ, dans une convention, à une rémunération à double ou à multiples paliers. Ce vocable ou cette brève description s’applique dans le cadre d’une convention établissant deux ou plusieurs échelles de salaires distinctes pour un même emploi, et ce, en fonction de la date d’entrée en service chez un employeur. »

Grâce à un travail soutenu et solidaire, une loi interdit désormais certaines formes de clauses « orphelin » au Québec. Force jeunesse s’assure, par un travail continu de veille et de suivi, que les dispositions de cette loi sont appliquées.

Est-ce que qu’un employé vaut moins parce qu’il est plus jeunes ? La question se pose, puisque beaucoup de luttes reste à faire, notamment dans la fonction publique et dans le milieu journalistique.

C’est pourquoi Force Jeunesse supporte les démarches de jeunes qui s’oppose à ce que leurs droits fondamentaux soient bafoués. Dans cet esprit, le regroupement a levé le drapeau rouge et déposé officiellement une plainte auprès de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, en octobre 2010.


Autres priorités

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04.06.2012

FORCE JEUNESSE

Autres priorités

Participation des jeunes sur les instances décisionnelles
Force jeunesse fait la promotion d’une société équitable pour l’ensemble des générations. Pour arriver à cette fin, il importe que les jeunes soient présents dans les lieux décisionnels, non seulement pour assurer une représentation de toute les tranches d’âges, mais aussi pour constituer une relève expérimentée et prête à affronter les défis de demain.

Force Jeunesse fait des pressions auprès du gouvernement pour qu’un siège soit réservé aux jeunes sur les conseils d’administration d’organismes gouvernementaux, dont la Régie des rentes du Québec.

Conditions de travail des jeunes non-syndiqués
Bien des gens, notamment des jeunes, ne bénéficient pas d’une protection syndicale ou conventionnelle. Malheureusement, nos lois du travail, supposées protéger l’ensemble des travailleurs, ne sont pas complètement adaptées à la réalité des jeunes sur le marché du travail.

La précarisation des conditions de travail des jeunes, l’augmentation du travail atypique et l’effacement du statut de salarié confèrent rendent d’autant plus cruciale la sensibilisation à la situation des jeunes non-syndiqués.

Renouvellement du secteur public
Dans le secteur public, les jeunes sont souvent peu nombreux, confinés à des postes précaires ou victimes de pratiques discriminatoires. Force Jeunesse incite le gouvernement à renouveler le secteur public, en particulier en rajeunissant sa propre fonction publique et ce, sans l’introduction de pratiques discriminatoires pénalisant les nouveaux travailleurs.